Feuille de route du Gouvernement : les familles veulent être entendues

Publié le mercredi 4 juillet 2012 09:59

Communiqué de presse
Le Premier ministre a prononcé hier sa déclaration de politique générale à l'Assemblée nationale et obtenu, sans surprise, la confiance d'une majorité de députés. Il y a confirmé un certain nombre d'engagements pris par le Président de la République lors de la campagne électorale.

Pour les Associations Familiales Catholiques, au-delà de la feuille de route ainsi présentée, c'est bien les contours de la société française qui se dessinent pour les prochaines années. Education, définitions du mariage, de la filiation, solidarité entre les générations et entre les Français, jeunesse, justice... toutes les réformes annoncées concernent les familles et leur place dans la société.

Le Premier ministre a insisté pour dire que la concertation était « une des clés du changement ». Pour les AFC, la portée et la gravité de certaines des réformes envisagées, à commencer par celles concernant le droit de la famille, appellent une réelle écoute de la société civile. Elles sont mobilisées, en tant que corps intermédiaire, pour contribuer à cette concertation dont elles souhaitent vivement qu'elle ne soit pas seulement formelle. La famille, cellule de base de la société, doit être entendue lorsque les évolutions annoncées l'impactent directement.

Sur chacun des chantiers ouverts les AFC se mobiliseront, notamment auprès des parlementaires et du gouvernement, pour faire des propositions pour :
- promouvoir la famille durable fondée sur le mariage, union d'un homme et d'une femme
- favoriser une vraie écologie de l'homme fondée sur des valeurs humaines permanentes
- renforcer le rôle des pères et mères dans leurs responsabilités éducatives
- contribuer dans la justice à lever les freins qui pèsent sur la vie de famille et l'accueil de la vie.

La famille est le premier lieu d'humanisation et d'apprentissage de l'altérité, fondement des relations sociales. Elle doit être valorisée comme telle, pour le bien de chacun de ses membres et de la société tout entière.

à l'heure ou le législateur évoque la possibilité de créer un mariage civil de deux personnes de même sexe :

 Extrait d'une lettre de Monseigneur le Cardinal XXIII

Cardinal et Archevêque de Paris.

Extrait de son message que vous trouverez en entier ici 

 "La famille, un bonheur à construire..."

"...Certes notre foi chrétienne nous enracine d'une manière plus déterminée dans cette conviction que l'union stable et définitive de l'homme et de la femme pour élever leurs enfants est comme 'inscrit' dans le code génétique de l'humanité. Le mariage doit être défendu au nom du respect de l'humanité, et nous lui sommes passionnément attachés par notre foi, parce que nous croyons que Dieu est Créateur et que l'être humain est créé à son image. Nous avons donc une force particulière pour rendre ce témoignage. Encore une fois ce n'est pas de l'ordre du particularisme d'une secte un peu égarée dans la société. Notre mission est d'être les précurseurs, ou les prophètes, qui annoncent quelque chose qui est de l'intérêt de tout le monde.

Que nous ne soyons pas toujours entendus, que nous soyons même combattus, c'est normal. Mais nous avons le devoir impératif de témoigner avec des arguments humanistes, des arguments de raisons et de bon sens, qui puissent être reçus par des hommes et des femmes de bonne volonté. Parmi ces arguments compréhensibles par tous, il y a cette question de bon sens : est-il mieux pour un enfant d'être élevé par son père et sa mère ou autrement ? Nul besoin de croire à la révélation biblique pour poser cette question, ni pour y répondre. De même, est-il mieux pour un homme et une femme de s'engager l'un envers l'autre ou pas ? Que nous soyons particulièrement convaincus de la réponse en raison de notre foi est un appui supplémentaire. Mais nous ne demandons pas à nos contemporains d'en être convaincus parce que l'Église le dit. Ce n'est pas l'Église qui a inventé que c'est mieux pour un enfant d'être élevé par son père et sa mère. Toute l'expérience de l'humanité le manifeste. Cela appartient à la sagesse humaine, et chacun peut le comprendre et en tenir compte.

Nous chrétiens, nous pouvons apporter un témoignage unique et original lorsque les circonstances nous permettent de comprendre et de vivre que cette alliance définitive entre un homme et une femme est une parabole de l'alliance définitive entre Dieu et l'humanité. Nous sommes chargés de vivre et d'annoncer que l'unité de la famille est l'image et le prototype de l'unité que Dieu veut accomplir entre lui et l'humanité, de ce que les récits apocalyptiques appellent « les noces éternelles » (Ap 19, 8-9). La réalité de la vie familiale est un message sur la fidélité de Dieu, sur sa miséricorde, sa patience, son inventivité et son projet de rassembler en lui toute l'humanité."

Jean XXIII

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 Mariage et adoption par des couples homosexuels : 

et le Conseil Constitutionnel ?

29 Jui 2012 - Communiqué des AFC National

Dominique Bertinotti, ministre déléguée à la Famille, confirme ce jour le vote d'une loi autorisant le mariage et l'adoption pour les couples homosexuels. Cette loi devrait être votée dès le premier trimestre 2013.

A cette occasion, les AFC souhaitent rappeler une décision du Conseil Constitutionnel rendue le 28 janvier 2011, qui indique que « le droit de mener une vie familiale normale n'implique pas le droit de se marier pour les couples de même sexe » et que « le principe d'égalité ne s'oppose pas à ce que le législateur règle de façon différente des situations différentes ».

Ce faisant, le Conseil Constitutionnel allait plus loin que la seule distinction entre les compétences du juge et celles du Législateur.

Les AFC réitèrent avec force leur demande de clarifier les différents types d'union et renouvelle leur proposition d'inscrire dans le Code civil le mariage comme engagement public et durable d'assistance, d'amour, de fidélité et de fécondité entre un homme et une femme.

La Cour Européenne des Droits de l’Homme ne reconnaît une autorité conjointe sur les enfants que pour des couples mariés

Communiqué de Presse  du 16 Mars 2012

Dans sa décision du jeudi 15 mars 2012, la CEDH a estimé que le régime juridique dans lequel vivaient deux femmes pacsées françaises ne permettait pas, comme l'avait également conclu en 2006 la justice française, à l'une d'adopter l'enfant de l'autre, né par AMP.

La CEDH a estimé que cette « différence de traitement » n'est pas « fondée sur l'orientation sexuelle », en rappelant que les couples hétérosexuels pacsés sont soumis aux mêmes conclusions.

Les AFC notent avec intérêt cette décision qui souligne que le législateur français est fondé à reconnaître au mariage un traitement différent du fait de la force de l'engagement qu'il représente et de ses conséquences sur le bien des personnes et le bien commun.

A cette occasion elles tiennent à rappeler :

- que le PACS, du fait de ses caractéristiques légales (modalités de rupture, portée en termes de protection sociale...) n'ouvre pas à une vie familiale de même nature que le mariage,

- que « le principe d'égalité ne s'oppose pas à ce que le législateur règle de façon différente des situations différentes » (Arrêt du Conseil constitutionnel),

- que si l'affection est essentielle, elle ne suffit pas à structurer un enfant, et qu'il est fragile et périlleux d'en faire un fondement en matière d'exercice de l'autorité parentale,

- que la filiation est un lien particulier entre la mère, le père et l'enfant. De ce lien découlent des droits, des devoirs et des relations spécifiques (autorité, interdits sexuels, transmission patrimoniale, devoir d'assistance...) qui débordent la seule question de l'exercice de l'autorité parentale.

Les AFC, enfin, réitèrent avec force leur demande de clarifier les différents types d'union et renouvellent leur proposition d'inscrire dans le Code civil précisément le mariage comme engagement public et durable d'assistance, d'amour, de fidélité et de fécondité entre un homme et une femme.

Décision du Conseil constitutionnel concernant l’adoption par une personne seule

Pour mémoire communiqué des AFC en date du 06 Oct 2010

 

Le Conseil Constitutionnel vient de rendre sa décision concernant la question prioritaire de constitutionnalité qui lui était posée par deux femmes vivant en couple et souhaitant adopter. Cet arrêt concerne en particulier l'article 365 du Code civil qui empêche les couples homosexuels d'exercer sur leurs enfants une autorité parentale pleine et entière. Le Conseil a jugé que cet article n'était pas contraire à la Constitution et considéré « qu'en maintenant le principe selon lequel la faculté d'une adoption au sein du couple est réservée aux conjoints, le législateur a, dans l'exercice de la compétence que lui attribue l'article 34 de la Constitution, estimé que la différence de situation entre les couples mariés et ceux qui ne le sont pas pouvait justifier, dans l'intérêt de l'enfant, une différence de traitement quant à l'établissement de la filiation adoptive à l'égard des enfants mineurs ; qu'il n'appartient pas au Conseil constitutionnel de substituer son appréciation à celle du législateur sur les conséquences qu'il convient de tirer, en l'espèce, de la situation particulière des enfants élevés par deux personnes de même sexe ».

Des familles vont-elles être mises à contribution pour d’autres familles ?

30 Mai 2012

Antoine Renard, président de la CNAFC, vient d'écrire à Madame Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, en charge de préparer et de mettre en œuvre la politique du Gouvernement relative à la famille, à propos de l'annonce de l'augmentation de 25 % de l'Allocation de Rentrée Scolaire et de la confirmation à l'UNAF que cette mesure serait financée par un abaissement du plafonnement du Quotient Familial.

Antoine Renard a ainsi tenu à exprimer le fait que « cette évolution nous semble inappropriée et donc inacceptable parce qu'injuste ».

Rappelant que si la famille n'a pas nécessairement besoin d'être administrée, Antoine Renard a expliqué que « les familles ont besoin d'être soutenues et encouragées. Ce soutien et ces encouragements sont les objectifs de la politique familiale. Cette politique résulte du fait que la famille constitue la cellule fondamentale de la société. En son sein se réalisent nombre de fonctions sociales vitales pour chacun des Français. Elle est, en effet, le lieu de cristallisation continuelle de la solidarité entre les époux et entre les générations, le lieu de croissance et d'éducation, le lieu de reconnaissance et de valorisation de l'individu en toute circonstance, le lieu privilégié du don gratuit, etc. ».

Reconnaissant que la mesure annoncé serait « bien sûr utile et appréciée par ceux qui en bénéficieront, à commencer par les familles nombreuses », le président de la CNAFC a relevé que « les modalités choisies pour son financement dégradent la logique de la fiscalité sur le revenu et en particulier la prise en compte de la capacité contributive de chaque famille, qui est pourtant un principe constitutionnel. En effet, abaisser le plafond du quotient familial pour financer une autre mesure familiale, ici à caractère social, revient à faire de la fiscalité un facteur de redistribution entre familles avec enfants, alors même que l'impôt sur le revenu doit exprimer la solidarité entre tous les foyers : ceux avec enfants et ceux sans enfants. ... il n'est pas supportable de jouer certaines familles aux dépends d'autres ».

Antoine Renard en a profité pour rappeler les propos tenus par le président de l'UNAF en 2010 où ce dernier manifestait sa farouche opposition à « toute idée qui réduirait la dimension familiale de la fiscalité » et ajoutait : « Nous le disons clairement, nous refusons les impôts sur le dos des enfants ! ».

Pour les AFC, la politique familiale en France manque de lisibilité. Elles ont travaillé à plusieurs pistes et fait un certain nombre de propositions pour en confirmer la légitimité et en favoriser la cohérence et la justice.

Chers amis,

 

Le verdict des urnes a été rendu.

 

Les préoccupations familiales sont loin d'avoir occupé la place qu'elles méritent dans les débats électoraux jusqu'à présent. Les sujets concernés sont pourtant cruciaux : définition du mariage, rôle des parents comme premiers éducateurs de leurs enfants, écologie de l'homme et accueil des souffrants, des plus petits, reconnaissance du rôle de la famille dans la société, laïcité…

 

Aujourd'hui, devant de tels enjeux, l'inquiétude peut nous saisir. Mais d'autres actions nous attendent, déjà en vue des élections législatives. Nous devons y " faire entendre la voix des familles ".

 

Avec vous, les AFC vont poursuivre leur mobilisation dans les semaines à venir en vues des élections législatives.

 

En plus des propositions que nous allons continuer de diffuser, nous aurons le souci de vérifier la capacité des candidats à conduire des débats de société et à ne pas décider, au prétexte d'une majorité ponctuelle, d'orienter négativement la société pour des années.

 

En plus de nos propositions, nous disposons d'une matière riche pour montrer la portée de certains choix. Pensons aux récents vade-mecum sur le non-mariage et l'assistance médicale à la procréation.

 

Avec vous, nous voulons continuer notre action : échanges avec les électeurs, contacts avec les candidats… C'est tout le réseau AFC, avec plus de 400 associations et fédérations réparties sur l'ensemble du territoire national, qui est mobilisé afin de savoir :
- quelle majorité promouvra au mieux la famille durable fondée sur le mariage, union d'un homme et d'une femme ?
- quelle majorité favorisera une écologie de l'homme la plus soucieuse des plus fragiles ?
- quelle majorité renforcera le rôle des pères et mères dans leurs responsabilités éducatives ?
- quelle majorité contribuera au mieux aux à lever les freins qui pèsent sur la vie de famille et l'accueil de la vie ?

Abonnés à la lettre électronique, vous êtes des relais naturels de ces préoccupations. Je vous remercie d'avance de vos actions pour faire connaître et reconnaître la famille comme une chance pour la société et chacun de ses membres.

 

Antoine RenardPrésident de la CNAFC

Election présidentielle : le choix s’impose

Communiqué de presse

Dimanche prochain, les Français vont élire le président de la République. Leur choix va conditionner la vie de la société et celle de chacun de ses membres, pour les prochaines années.

Les AFC appellent pour cela leurs adhérents et proches à voter, en conscience, pour le candidat le plus à même de garantir, dans son action, la plus grande proximité avec l'enseignement social et familial de l'Eglise.

Sur cette base, les AFC souhaitent attirer l'attention des électeurs sur les quatre enjeux sur lesquels elles sont mobilisées depuis le début de la campagne :

• quel président promouvra au mieux la famille durable fondée sur le mariage, union d'un homme et d'une femme ?
• quel président favorisera une écologie de l'homme la plus soucieuse des plus fragiles ?
• quel président renforcera le rôle des pères et mères dans leurs responsabilités éducatives
• quel président contribuera au mieux aux à lever les freins qui pèsent sur la vie de famille et l'accueil de la vie ?

Ces sujets sont autant de préoccupations pour les familles. Sur eux, un choix positif s'impose qui ne peut être ni le vote blanc, ni l'abstention.

Elections 2012 : les critères du choix

En octobre dernier la Conférence des Evêques de France présentait un document intitulé Un vote pour quelle société ? Les évêques y abordent 13 thèmes majeurs pour les élections à venir. En présentant ce document, le Cardinal André Vingt-Trois, président de la Conférence des Evêques de France, insistait pour dire « L'Eglise ne donne pas d'orientations, mais des éléments de réflexion » . C'est bien l'optique qu'il a développée à nouveau dans son discours d'ouverture à l'Assemblée plénière des évêques réunis à Lourdes

Ces éléments de réflexion sont à la disposition de tous et accessibles à tous.

A noter sur ce sujet, une initiative intéressante proposant un éclairage vidéo du document d'octobre :  

Cliquez sous le lien ci dessous ! vous comprendrez pourquoi il est si important de voter ! 
Chaque vote compte !

http://www.afc-france.org/politique/politique-et-famille/elections-2012/1077-elections-2012-les-criteres-du-choix

Assemblée Générale des AFC le 31 mars , les élections au coeur du débat.

Communiqué de presse

La Confédération Nationale des Associations Familiales Catholiques (CNAFC), membre de l'UNAF et mouvement reconnu d'utilité publique, tiendra son Assemblée Générale à Paris ce samedi 31 mars 2012.

Les représentants des AFC de toute la France se rassembleront, comme chaque année, pour leur Assemblée Générale. Notre Président, Xavier Entz s'est donc rendu à cette Assemblée annuelle.

 Plus de 150 délégations d'AFC venant de toute la France sont attendues.

Cette journée est l'occasion de mutualiser les expériences et de poursuivre des travaux de fond. En cette année électorale, elle sera centrée plus particulièrement sur les élections.

Les AFC ont en effet lancé une importante mobilisation au niveau local et au niveau national. Elles veulent sensibiliser candidats et électeurs autour de 4 thèmes majeurs : conjugalité, écologie humaine, éducation et politique familiale. Pour chacun d'eux, elles proposent des mesures concrètes et des leviers d'actions possibles. De nombreux outils et supports ont été élaborés pour faire entrer les familles dans le débat politique.

Retrouvez l'actualité des AFC sur leur site www.afc-france.org

Le tribunal correctionnel de Paris donne raison à la CNAFC et au CLER Amour et Famille

Communiqué de presse

Mercredi 29 février, le tribunal correctionnel de Paris a rendu sa décision dans une action en justice menée par la Confédération Nationale des Associations Familiales Catholiques et par le CLER Amour et Famille pour infraction à la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance.

En effet, depuis la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance, l'article 99 de la loi n° 87-588 du 30 juillet 1987 portant notamment sur diverses mesures d'ordre social, est ainsi rédigé : « Est interdite l'installation, à moins de deux cents mètres d'un établissement d'enseignement, d'un établissement dont l'activité est la vente ou la mise à disposition du public d'objets à caractère pornographique. L'infraction au présent article est punie de deux ans d'emprisonnement et de trente mille euros d'amende. Sont passibles des mêmes peines les personnes qui favorisent ou tolèrent l'accès d'un mineur à un établissement où s'exerce l'une des activités visées au premier alinéa ».

En reconnaissant le magasin en question et son gérant coupables de l'infraction en question, en les dispensant de peine, le tribunal valide le raisonnement juridique de la CNAFC. Surtout, il reconnaît ainsi le caractère pornographique de certains des objets dont le constat d'huissier, réalisé avec l'autorisation du Président du Tribunal de Grande Instance de Paris, avait révélé la vente dans la boutique en question, et ce sans précaution pour en restreindre l'accès aux mineurs.

La CNAFC tient à rappeler que son action visait le respect d'un texte qui a fait l'objet d'un large consensus au Parlement lors de son adoption, et qui poursuit un objectif unanimement partagé, celui de la protection des plus jeunes.

Elle note que le tribunal conforte un consensus qui va s'élargissant dans la société pour s'inquiéter des effets de l'omniprésence de la pornographie. De nombreux rapports signalent, en effet, une sexualisation toujours plus envahissante de notre quotidien sans qu'il soit porté attention à la sensibilité des mineurs.